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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARABASSE
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HUIS CLOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUIS CLOS
S.A. CARABASSE

Numéro de dépôt :
1686391
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
27/05/2008

Présentation de la marque HUIS CLOS

Déposée le 27 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) CARABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « HUIS CLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARABASSE domicilié(e) Rue des Ecoles, BP no 1, 30440 SUMENE (dossier no 2115458) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 853 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel ISSERT Avocat Cabinet FIDAL domicilié(e) (dossier no 2115458) - France.

La marque HUIS CLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUIS CLOS est expirée depuis le 27 mai 2008.

CARABASSE a également déposé les autres marques suivantes : D'ASSAS , "CANTALE" , TAQUIN


S.A. CARABASSE - Rue des Ecoles, BP no 1, 30440 SUMENE (dossier no 2115458) - France - SIREN 775853880


Maître Michel ISSERT Avocat Cabinet FIDAL - (dossier no 2115458) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1998 n°2115458 - Publication au BOPI 1998-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Vêtements, Chaussures, Chapellerie